Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONSEC
Numéro de dépôt :
1242967
Date de dépôt :
16/07/1980
Lieu de dépôt :
BESANCON
Présentation de la marque PONSEC
Déposée le 16 juillet 1980 par GUY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « PONSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PONSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242967.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PONSEC est expirée depuis le 16 juillet 1990.
GUY Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02